Mentions légales – La Tasse Ambulante

Dernière mise à jour : 5 novembre 2026

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1. Éditeur du site

Le site latasseambulante.fr est édité par :

Nom et prénom : Syllia Patat
Nom commercial : La Tasse Ambulante
Statut juridique : Entrepreneur individuel – Micro-entrepreneur
Adresse professionnelle : 2 Les Combes, 16490 Alloue
SIREN : 131 522 286
SIRET : 131 522 286 00015
Immatriculation : R.C.S Angoulême
Adresse e-mail : tasse.ambulante@outlook.fr
Téléphone : 06 61 17 54 46
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, si l'entreprise bénéficie bien de la franchise en base de TVA.

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est :

Syllia PATAT, en qualité d'entrepreneure individuelle et responsable de La Tasse Ambulante.

Pour toute question concernant le contenu du site, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse suivante : [ADRESSE E-MAIL].

3. Hébergement du site

Le site latasseambulante.fr est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED

61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

Site internet : https://www.hostinger.com/

Contact : https://www.hostinger.com/fr/contact

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site latasseambulante.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, visuels, logos, éléments graphiques et contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite.

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La Tasse Ambulante peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles dans le cadre de l'utilisation du site, notamment lors des commandes en ligne et de l'utilisation du formulaire de contact.

Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

6. Cookies

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7. Responsabilité

La Tasse Ambulante s'efforce de proposer sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

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La Tasse Ambulante ne saurait être tenue responsable des difficultés techniques indépendantes de sa volonté pouvant affecter temporairement l'accès au site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de difficulté ou de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité, sans préjudice des droits dont disposent les consommateurs en vertu de la réglementation applicable.